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S'enregistrer comme organisme de bienfaisance ou non? 5 autres options pour faire une différence

S'enregistrer comme organisme de bienfaisance ou non? 5 autres options pour faire une différence

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360° CONTENU COMMANDITÉ

Travailler pour rendre le monde meilleur est une entreprise très noble et souvent, devenir un organisme de bienfaisance enregistré semble la seule voie pour concrétiser notre intention de servir le bien commun.
 
Prochain arrêt : impact!
 
Si seulement c’était aussi facile…

La création d’un organisme de bienfaisance peut s’avérer une expérience enrichissante; or, cette expérience comporte autant d’avantages que d’obligations. De plus, comme pour toute bonne chose, vous devriez investir une bonne dose de temps et d’effort, non seulement pour obtenir, mais aussi pour conserver ce statut. Mais saviez-vous que la création d’un organisme de bienfaisance enregistré n’est pas votre seule et souvent pas la meilleure option pour contribuer à votre collectivité ou faire valoir une cause qui vous tient à cœur? Dans notre billet, nous allons faire ressortir les différences entre quelques-unes de ces options.

Qu’est-ce qu’un organisme de bienfaisance enregistré?

Un organisme de bienfaisance enregistré est un organisme dont le travail sert exclusivement à l’une ou plusieurs des fins de bienfaisance définies par l’Agence du revenu du Canada (ARC). Ces fins comprennent le soulagement de la pauvreté, la promotion de l’éducation, la promotion de la religion et d’autres fins jugées utiles pour la collectivité. Les organismes de bienfaisance sont exemptés de payer l’impôt sur le revenu et peuvent délivrer des reçus officiels pour les dons qu’ils reçoivent.
 
La constitution d’un organisme de bienfaisance nécessite beaucoup de préparation, notamment les documents d’incorporation et d’organisation, en plus de la demande d’enregistrement à titre d’organisme de bienfaisance que vous devrez présenter à l’ARC. Le traitement de ces demandes peut prendre jusqu’à six mois, voire plus, à partir du moment où la demande complète est reçue.

Qui plus est, un organisme de bienfaisance doit satisfaire certains critères. Entre autres :

  • Il doit être exploité à des fins de bienfaisance et consacrer toutes ses ressources à des activités de bienfaisance.
  • Toutes ses fins et activités doivent offrir un bienfait tangible au public.
    • On parle alors du public dans son ensemble ou d’une partie significative du public. Par « partie significative », on entend un groupe qui n’est pas restreint ou dont les membres n’entretiennent pas de liens privés, comme ce serait le cas dans un club social ou une association professionnelle réservée à certaines personnes.
  • Ses activités doivent être légales et non contraires aux politiques publiques.

Pour commencer, répondez au bref questionnaire préparé par l’ARC. Le résultat devrait vous aider à décider si vous voulez aller de l’avant avec la demande d’enregistrement et si votre organisme est admissible. Si oui, n’hésitez surtout pas à obtenir les conseils d’un juriste et toute autre forme d’aide pour mener à bien ce processus.

D’autres options à explorer

Avant de prendre la décision de demander le statut de bienfaisance pour votre organisme, faites quelques recherches pour connaître les autres choix qui s’offrent à vous. Voici cinq possibilités pour mettre votre passion au service d’une cause :

1. Formez un organisme à but non lucratif

Si le travail que vous projetez de faire ne répond pas au critère de bienfaisance (c.-à-d. qu’il ne rentre dans aucune des quatre catégories de fins de bienfaisance définies par l’ARC), mais n’a pas pour but de faire des gains pécuniaires, il s’inscrira probablement dans d’autres objectifs à but non lucratif. Les organismes à but non lucratif (OBNL) sont exploités « aux fins du bien-être collectif, des améliorations locales, des loisirs, du divertissement ou de toute autre activité non lucrative. »
 
Bien que les organismes de bienfaisance et les OBNL bénéficient, dans une grande mesure, des mêmes avantages fiscaux, les OBNL ne sont pas autorisés à remettre des reçus officiels aux fins d’impôt. L’ARC met en lumière d’autres différences entre ces deux formes d’organisation.
 
De plus, contrairement à l’enregistrement des organismes de bienfaisance qui ne peut se faire qu’auprès des autorités fédérales, les OBNL peuvent choisir de s’incorporer en vertu d’une loi fédérale ou provinciale.
 
Quel que soit votre choix, vous avez tout à gagner d’obtenir les conseils d’un juriste.

2. Joignez-vous à un organisme de bienfaisance ou OBNL existant

Considérant qu’il existe plus de 170 000 organismes de bienfaisance et OBNL au Canada, il y a fort à parier que l’un d’entre eux fait déjà le genre de travail que vous envisagez. Alors, pourquoi ne pas vous joindre à cet organisme plutôt que d’investir du temps et de l’énergie pour mettre en place vos propres programmes, réseaux et équipes de bénévoles? Vous pouvez également siéger à son conseil d’administration, devenir bénévole ou obtenir un poste rémunéré pour commencer à changer le monde en mieux.
 
Même si vous ne trouvez pas d’organisme qui correspond exactement à vos intentions, vous pourriez quand même acquérir de précieuses expériences « sur le terrain » et créer la base de vos futurs projets. Qui plus est, vous pourriez démarrer votre programme ou activité sous la responsabilité d’un organisme existant et profiter de conseils ou de soutien tout en laissant à d’autres le soin d’assumer les importantes responsabilités en matière de conformité.

3. Créez une nouvelle section d’un organisme national
Les grands organismes de bienfaisance présents dans plusieurs villes et provinces sont souvent organisés en sections dont les structures peuvent varier (en anglais). Si un tel organisme suscite votre intérêt, vérifiez si une section existe dans votre région. Sinon, vous avez là une occasion en or de concrétiser votre mission avec l’appui d’une machine bien huilée. Chaque organisme décide ce que ses sections peuvent ou ne peuvent pas faire, mais dans tous les cas, vous bénéficierez d’une équipe expérimentée; de matériel de marketing, de politiques et de procédures existants; et d’une marque bien établie pour faire vos premiers pas.

4. Organisez une collecte de fonds entre pairs
L’un des plus beaux cadeaux que vous, en tant qu’individu, pouvez faire à un organisme est de lui donner de la visibilité et d’appuyer sa cause. Les collectes de fonds entre pairs vous permettent de mobiliser les gens autour d’une cause qui vous tient à cœur en faisant rayonner son message dans vos réseaux. Vous récoltez des fonds et aidez à faire une différence tandis que l’organisme peut agrandir sa base de donatrices et donateurs potentiels. Tout le monde y gagne!

5. Fondez une entreprise sociale
Le nombre d’entreprises sociales a grimpé en flèche (en anglais) ces derniers temps. Bien que les définitions varient, à la base, une entreprise sociale accorde plus d’importance aux gens qu’aux profits (en anglais). Elle est consciente de la différence qu’elle peut faire sur le plan social et environnemental, et les possibilités de faire du bien ne manquent pas. Bien qu’elle ne soit pas de tout repos, la création d’une entreprise peut en effet constituer une voie plus adéquate pour réaliser vos projets.
 
Même que la multiplication des possibilités de croissance et de financement pour les entreprises sociales rend leur démarrage plus facile. Voyez ce qu’il faut pour vous lancer.
 
Décidément, les voies pour soutenir nos collectivités locales sont nombreuses et ne se limitent pas à mettre sur pied un organisme de bienfaisance enregistré. En fait, les options indiquées dans ce billet ne représentent qu’un début. Si vous songez à créer un organisme de bienfaisance ou un OBNL, faites d’abord vos recherches et parlez-en à des experts, p. ex. des avocats, des regroupements de réseaux ou des autorités au sein du gouvernement. Surtout, continuez à faire du bien, peu importe où vous en êtes.
 

 

Nos auteurs et autrices invité.e.s s’expriment à titre personnel. Leurs opinions ne reflètent pas nécessairement celles d’Imagine Canada.

Narratrice de nature et organisatrice par tradition familiale, Sam prend tout autant plaisir à créer du contenu informatif qu’à coder des tableurs en couleurs. En tant que directrice de la commercialisation de Keela, un logiciel canadien de gestion des donateurs (gestion des relations-clients), elle est toujours à l’affût de nouvelles méthodes innovantes pour informer les organismes sans but lucratif et pour les aider à optimiser leur impact.

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