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L’assurance responsabilité pour les administrateurs et dirigeants — aussi connue sous le nom de l’assurance des administrateurs et dirigeants (A&D) — protège votre organisation et les membres du conseil d’administration des coûts en cas de réclamation. S’il y a poursuite, le fait de ne pas avoir souscrit à une assurance A&D pourrait paralyser votre organisation et avoir un impact sur les personnes ayant recours à vos services. Cela pourrait aussi avoir pour effet de mettre en danger les actifs de votre organisation (et des membres du conseil d’administration).

Cet article explique en quoi consiste l’assurance A&D et pourquoi elle est essentielle pour les OBNL.

Quelles sont les situations couvertes par une assurance des administrateurs et dirigeants?

Les administrateurs et dirigeants constituent le cœur de votre OBNL. Ces personnes établissent les lignes directrices, la mission et les politiques de votre organisation et ont une responsabilité légale de mener à bien leur fonction de bonne foi et exempts de conflit d’intérêts. Les membres du conseil d’administration peuvent déterminer les politiques visant les employés, les dépenses budgétaires et l’achat des actifs. Ce faisant, les membres du conseil d’administration — même à titre de bénévoles — s’exposent à des poursuites.

De manière générale, l’assurance A&D protège des risques non couverts par une police d’assurance responsabilité civile générale. Les actions ou conséquences qui découlent des décisions ou omissions du conseil d’administration entrent la plupart du temps dans cette catégorie. L’assurance A&D couvre entre autres les situations suivantes :

• Irrégularités et actes fautifs en matière de recrutement et de ressources humaines, tels qu’un congédiement injustifié, des pratiques discriminatoires, à risque ou de harcèlement.
• Mauvaise gestion des fonds selon les bailleurs de fonds ou créanciers.
• Diffamation.
• Manquement aux obligations fiduciaires ou problématiques liées à un conflit d’intérêts. À titre d’exemple, cela pourrait être le cas si un OBNL achète des produits ou a recours aux services d’une compagnie détenue par un membre du conseil d’administration.

À quoi sert une assurance A&D pour les OBNL?

Tranquillité d’esprit : L’assurance A&D couvre les frais juridiques et compensations pour dommage liés à une poursuite. Même si une réclamation est considérée comme non fondée, les coûts associés au litige demeurent. Par conséquent, l’assurance A&D procure une tranquillité d’esprit pour les OBNL afin qu’elles puissent se concentrer sur la prestation de leurs services.

Attraction et rétention des talents : Le fait de pouvoir compter sur des professionnels qualifiés au sein de votre conseil d’administration peut assurer le succès de votre organisation. Il peut être fort utile d’avoir des membres de votre conseil ayant une expertise légale et en gestion pour vos opérations au quotidien. L’assurance A&D peut contribuer à attirer et à assurer la rétention de tels talents. Les administrateurs et dirigeants se sentent plus rassurés et confiants lorsqu’ils font partie d’un conseil d’administration d’un OBNL leur accordant une protection en cas de réclamation ou de litige.

Atténuation des risques : L’assurance A&D peut même s’avérer encore plus essentielle pour des OBNL que pour des compagnies. Parfois, les conseils d’administration des OBNL sont composés de bénévoles dévoués n’ayant pas nécessairement une compréhension approfondie des lois du travail ou de la comptabilité. Dans ces cas, l’assurance A&D permet d’assurer que des erreurs commises n’entraînent pas la faillite de votre organisation. 

Les administrateurs et dirigeants du conseil d’administration de votre organisation peuvent entreprendre des actions menant à une poursuite à leur endroit ou contre votre organisation. L’assurance A&D est essentielle pour protéger les membres de votre conseil d’administration et votre OBNL de poursuites non couvertes par une assurance responsabilité civile générale. Cette couverture aide également au recrutement et à la rétention de talents pour votre organisation et procure une tranquillité d’esprit pour toutes les parties prenantes afin que votre organisation se concentre sur la prestation de ses services.

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Emily Gracia a travaillé pour plusieurs compagnies technologiques en marketing numérique et création de contenu et met en pratique ses compétences pour aider les partenaires à croître et à développer leurs réseaux de façon stratégique. En tant que membre de l’équipe des partenariats à APOLLO, elle contribue à créer de la valeur par des initiatives de marketing et de contenu numérique. Elle a étudié en commerce à l’Université de Victoria.